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Marques déposées par BRUNO BASSET
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REGIE MEDICALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGIE MEDICALE
BRUNO BASSET

Numéro de dépôt :
3539067
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2017
REGIE MEDICALE de BRUNO BASSET

Présentation de la marque REGIE MEDICALE

Déposée le 22 novembre 2007 par BRUNO BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « REGIE MEDICALE »

Le déposant est BRUNO BASSET domicilié(e) 109 bd de l'europe,69310 PIERRE BENITE - 69310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO BASSET domicilié(e) 109 bd de l'europe,69310 PIERRE BENITE - 69310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIE MEDICALE est expirée depuis le 22 novembre 2017.

BRUNO BASSET a également déposé les autres marques suivantes : logever healthcare , TIIH , DOK EVER ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE , DOKEVER , T2IH


BRUNO BASSET - 109 bd de l'europe,69310 PIERRE BENITE - 69310 - France


BRUNO BASSET - 109 bd de l'europe,69310 PIERRE BENITE - 69310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.